ARTICLE COMPRENANT UN SUBSTRAT POLYMERIQUE ET UNE COUCHE DE POLYMERE DE SILICONE
Brevet européen · EP2961600 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2961600
- Numéro de demande
- EP14710042
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 2014
- Publié
- 6 janv. 2016
- Délivré
- 6 sept. 2017
- Radié
- 28 févr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 15/18 (2006.01)A61L 15/24 (2006.01)A61L 15/26 (2006.01)B32B 27/28 (2006.01)C08J 5/12 (2006.01)A61L 15/40 (2006.01)B32B 5/02 (2006.01)B32B 27/12 (2006.01)B32B 27/16 (2006.01)C08J 7/06 (2006.01)A61F 13/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1351777 28.02.2013
- Demande PCT
- PCT/FR2014/050430 27.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/131999 04.09.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
- 6 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2017
Parties
Inventeur
PERNOT, Jean-Marc
F-21000 Dijon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.