BEHÄLTER MIT EINSÄTZEN
Brevet européen · EP2961666 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2961666
- Numéro de demande
- EP14757321
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2014
- Publié
- 6 janv. 2016
- Délivré
- 9 janv. 2019
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 85/00 (2006.01)A61J 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201361771194 P 01.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/019429 28.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/134455 04.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 9 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.01.2019
Parties
Inventeur
ROGERS, Joseph, W.
Lafayette Hill, PA 19444, US
FREEDMAN, Jonathan
Auburn, AL 36830, US
HUNT, Benjamin
Auburn, AL 36830, US
BELFANCE, John
Phenix City, AL 36867, US
LUCAS, Franklin, Lee, Jr.
Opeliak, AL 36804, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.