WÄRMERÜCKGEWINNUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2961953 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2961953
Numéro de demande
EP14706849
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2014
Publié
6 janv. 2016
Délivré
27 juin 2018
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01N 3/02 (2006.01)
F01N 5/02 (2006.01)
F01N 3/04 (2006.01)
Priorité
EP 13382066 01.03.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/053818 27.02.2014
Publication PCT
WO2014/131828 04.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 27 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.06.2018

Parties

Titulaire

BORGWARNER EMISSIONS SYSTEMS SPAIN, S.L.U.

Carretera de Zamanes 20, 36315 Vigo - Pontevedra, ES

Inventeur

HERMIDA DOMÍNGUEZ, Xoan Xosé

E-36380 Gondomar - Pontevedra, ES

GONZÁLEZ TABARÉS, Iago

E-32003 Ourense, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.