EINHANDHEBELKARTUSCHE

Brevet européen · EP2962020 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2962020
Numéro de demande
EP13774623
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2013
Publié
6 janv. 2016
Délivré
12 juil. 2017
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/60 (2006.01)
F16K 11/078 (2006.01)
F16K 27/04 (2006.01)
Priorité
EP 13157471 01.03.2013
Demande PCT
PCT/EP2013/069745 23.09.2013
Publication PCT
WO2014/131471 04.09.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 12 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2017

Parties

Inventeur

LANGE, Lutz

58511 Lüdenscheid, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.