OPTISCHES NAVIGATIONS- UND POSITIONIERUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP2962284 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2962284
Numéro de demande
EP14725752
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2014
Publié
6 janv. 2016
Délivré
13 juin 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06T 7/20 (2017.01)
H04N 5/222 (2006.01)
G01S 5/16 (2006.01)
Priorité
GB 201303712 01.03.2013
Demande PCT
PCT/GB2014/050624 03.03.2014
Publication PCT
WO2014/132090 04.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 13 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.06.2018

Parties

Titulaire

Mo-Sys Engineering Limited

Thames Bank House Tunnel Avenue, London, SE10 0PA, GB

Inventeur

GEISSLER, Michael Paul Alexander

London, Greater London SE10 0PA, GB

PARSLEY, Martin Peter

London, Greater London SE10 0PA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.