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Brevet européen · EP2963375 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2963375
Numéro de demande
EP14757237
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2014
Publié
6 janv. 2016
Délivré
10 avr. 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 3/00 (2006.01)
F28D 9/02 (2006.01)
Priorité
JP 2013036919 27.02.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/054505 25.02.2014
Publication PCT
WO2014/132959 04.09.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 10 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2019

Parties

Titulaire

Hitachi-GE Nuclear Energy, Ltd.

1-1 Saiwai-cho 3-chome, Hitachi-shi Ibaraki 317-0073, JP

Hisaka Works, Ltd.

2-12-7 Sonezaki, Kita-ku Osaka City, Osaka 530-0057, JP

Inventeur

IWAKI, Mana

Higashi-Osaka-shi Osaka 578-0973, JP

MATSUMURA, Seiichi

Hitachi-shi Ibaraki 317-0073, JP

ISHIHAMA, Kiyoshi

Hitachi-shi Ibaraki 317-0073, JP

HIWATASHI, Isamu

Higashi-Osaka-shi Osaka 578-0973, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.