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Brevet européen · EP2963379 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2963379
Numéro de demande
EP14756270
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2014
Publié
6 janv. 2016
Délivré
31 mai 2017
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 11/00 (2006.01)
G01D 5/34 (2006.01)
Priorité
JP 2013035928 26.02.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/050811 17.01.2014
Publication PCT
WO2014/132696 04.09.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 31 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2017

Parties

Titulaire

Azbil Corporation

2-7-3 Marunouchi, Chiyoda-ku Tokyo 100-6419, JP

Inventeur

KAWASE, Shigeru

Tokyo 100-6419, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.