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Brevet européen · EP2963721 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2963721
Numéro de demande
EP15173537
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2015
Publié
6 janv. 2016
Délivré
16 août 2017
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 8/0662 (2016.01)
H01M 8/0432 (2016.01)
H01M 8/0438 (2016.01)
//H01M 8/04664 (2016.01)
//H01M 8/124 (2016.01)
//H01M 8/0612 (2016.01)
Priorité
JP 2014133940 30.06.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 16 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2017

Parties

Titulaire

Aisin Seiki Kabushiki Kaisha

AISIN SEIKI KABUSHIKI KAISHA

1, Asahi-machi, 2-chome, Kariya-shi, Aichi 448-8650, JP

Osaka Gas Co. Ltd

OSAKA GAS CO., LTD.

1-2, Hiranomachi 4-chome, Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 541-0046, JP

Inventeur

OHKAWARA, Hiroki

Kariya-shi, Aichi 448-8650, JP

UENOYAMA, Satoru

Osaka-shi, Osaka 541-0046, JP

HIGAKI, Katsuki

Osaka-shi, Osaka 541-0046, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.