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Brevet européen · EP2963953 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2963953
Numéro de demande
EP15171325
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2015
Publié
6 janv. 2016
Délivré
22 mars 2017
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04W 4/00 (2009.01)
Priorité
US 201414319754 30.06.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 22 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

Parties

Inventeur

Ansermet, Raphaël

90440 Kempele, FI

Granqvist, Niclas

90440 Kempele, FI

Karjalainen, Markku

90440 Kempele, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.