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Brevet européen · EP2964100 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2964100
Numéro de demande
EP14760678
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2014
Publié
13 janv. 2016
Délivré
20 juin 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 8/12 (2006.01)
A61M 25/09 (2006.01)
A61B 18/00 (2006.01)
A61B 8/08 (2006.01)
A61B 8/00 (2006.01)
Priorité
US 201361773199 P 06.03.2013
Demande PCT
PCT/US2014/020374 04.03.2014
Publication PCT
WO2014/138099 12.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 20 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.06.2018

Parties

Inventeur

FISCHER, Frank, J.

Bloomington, IN 47401, US

HAWKINS, Kem

Bloomington, IN 47401, US

FEARNOT, Neal, E.

West Lafayette, IN 47906, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.