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Brevet européen · EP2964131 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2964131
Numéro de demande
EP13709150
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2013
Publié
13 janv. 2016
Délivré
16 mai 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 7/00 (2006.01)
A61C 11/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2013/000687 08.03.2013
Publication PCT
WO2014/135177 12.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 16 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.05.2018

Parties

Titulaire

Trophy

4 rue Fernand Pelloutier Croissy-Beaubourg, 77435 Marne La Vallée Cedex 2, FR

Inventeur

INGLESE, Jean-Marc

77435 Marne La Vallee Cedex, FR

CAPRON-RICHARD, Sabrina

77435 Marne La Vallee Cedex 2, FR

BARNEOUD, Julien, D.

77435 Marne La Vallee Cedex, FR

MILLET, Frederic

77435 Marne La Vallee Cedex 2, FR

ETESSE, Ronan

77435 Marne La Vallee Cedex 2, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.