EXPANDIERBARE UND IMPLANTIERBARE LEITUNG
Brevet européen · EP2964153 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2964153
- Numéro de demande
- EP14761111
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2014
- Publié
- 13 janv. 2016
- Délivré
- 31 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61F 2/24 (2006.01)
- Priorité
- US 201361851487 P 08.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/021814 07.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/138599 12.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 12 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 14 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 14.11.2022
- 31 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
Parties
Inventeur
Pittsburgh, Pennsylvania 15224, US
Pittsburgh, Pennsylvania 15232, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.