ELEKTRODENSPLITTER FÜR NEUROSTIMULATIONSSYSTEME

Brevet européen · EP2964322 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2964322
Numéro de demande
EP14760728
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2014
Publié
13 janv. 2016
Délivré
29 mai 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/375 (2006.01)
Priorité
US 201361773926 P 07.03.2013
Demande PCT
PCT/US2014/019776 03.03.2014
Publication PCT
WO2014/137861 12.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 9 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  3. 29 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

Parties

Titulaire

ImThera Medical, Inc.

Imthera Medical, Inc.

100 Cyberonics Blvd. Suite 600, Houston, TX 77058, US

Inventeur

MEADOWS, Paul, M.

Glendale, CA 91208-2240, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.