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Brevet européen · EP2964446 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2964446
- Numéro de demande
- EP14721800
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2014
- Publié
- 13 janv. 2016
- Délivré
- 7 déc. 2016
- Radié
- 30 avr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 49/64 (2006.01)B29K 67/00 (2006.01)B29K 105/00 (2006.01)B29L 31/00 (2006.01)B29C 35/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 13166189 02.05.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/057992 18.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/177403 06.11.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 7 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
Parties
Inventeur
POLLMANN-RETSCH, Jens
NL-5656 AE Eindhoven, NL
HEUSLER, Gero
NL-5656AE Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.