EXTERNE FLACHLAUFVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2964505 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2964505
- Numéro de demande
- EP14728627
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2014
- Publié
- 13 janv. 2016
- Délivré
- 9 mai 2018
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60B 25/00 (2006.01)B61F 99/00 (2006.01)B60B 15/26 (2006.01)B60B 17/02 (2006.01)B60B 11/10 (2006.01)B61B 13/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201361775175 P 08.03.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2014/000837 05.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/135980 12.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 9 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.05.2018
Parties
Inventeur
STUCK, Larry
Amherst, NY 14221, US
TABONE, Charles
Grand Island, NY 14072, US
RENSON, Christopher
Langhorne, NY 19053, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.