WECHSELSTROM-SYNCHRONISATION FÜR EINE LASTENWIEDERHERSTELLUNG

Brevet européen · EP2965401 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2965401
Numéro de demande
EP14708565
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2014
Publié
13 janv. 2016
Délivré
3 juin 2020
Radié
20 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02J 9/06 (2006.01)
H02J 3/44 (2006.01)
Priorité
US 201313790139 08.03.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/054534 10.03.2014
Publication PCT
WO2014/135703 12.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2021

  2. 3 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2020

Parties

Titulaire

ABB Schweiz AG

Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

Inventeur

LAMBERT, Marc L.

Ste-Catherine, QC J5C 1P6, CA

NOLD, Armando Luigi

CH-5430 Wettingen, Aargau

ROTHERMANN, Kurt

CH-2540 Grenchen, Solothurn

PEPIN, Francois-Pierre

Montreal, QC H4C 0B1, CA

LAUTIER, Philippe

8117 Fallanden

PATEL, Shetul R.

Ddo, Qc H8Y 3B9, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.