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Brevet européen · EP2965685 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2965685
- Numéro de demande
- EP15175941
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2015
- Publié
- 13 janv. 2016
- Délivré
- 19 sept. 2018
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 1/00 (2006.01)A61B 1/018 (2006.01)A61B 17/34 (2006.01)A61M 25/00 (2006.01)A61M 39/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201414326593 09.07.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 20 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld → IPS Irsch AG, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 20.05.2021
- 2 oct. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 02.10.2018
- 19 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
Parties
Inventeur
Jeffersonville, IN Indiana 47130, US
Crestwood, KY Kentucky 40014, US
Louisville, KY Kentucky 40206, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.