STROMABTASTSCHALTUNG UND VERFAHREN
Brevet européen · EP2966460 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2966460
- Numéro de demande
- EP14885839
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 2014
- Publié
- 13 janv. 2016
- Délivré
- 10 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 9 nov. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01R 19/00 (2006.01)H03K 17/687 (2006.01)
- Priorité
- CN 201410134447 03.04.2014
- Demande PCT
- PCT/CN2014/090733 10.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/149521 08.10.2015
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 26 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2024
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 19 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 7 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 07.04.2021
- 10 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.03.2021
Parties
Inventeur
Shenzhen, Guangdong, CN
Shenzhen, Guangdong, CN
Shenzhen, Guangdong, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.