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Brevet européen · EP2966462 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2966462
- Numéro de demande
- EP14176835
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2014
- Publié
- 13 janv. 2016
- Délivré
- 20 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G01R 33/07 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 11 août 2025
Transféré
- Titulaire
- Senis AG, Hertizentrum 11, 6300 Zug → Senisens AG, Hertizentrum 11, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 11.08.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 28 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Dr. Urs Falk, Eichholzweg 9A, 6312 Steinhausen
Publié dans Swissreg le 28.04.2022
1 entrée antérieure
- 20 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
Parties
Inventeur
6300 Zug
18251 Mramor, RS
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.