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Brevet européen · EP2966675 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2966675
- Numéro de demande
- EP14760598
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2014
- Publié
- 13 janv. 2016
- Délivré
- 14 avr. 2021
- Radié
- 4 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 21/336 (2006.01)H01L 21/822 (2006.01)H01L 27/04 (2006.01)H01L 27/06 (2006.01)H01L 29/78 (2006.01)H01L 29/417 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013044168 06.03.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/053410 14.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/136548 12.09.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 04.10.2022
- 23 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 14 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.04.2021
Parties
Inventeur
RISAKI, Tomomitsu
Chiba-shi Chiba 261-8507, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.