KOMPONENTENMONTAGESYSTEM FÜR ELEKTRONISCHE SCHALTUNGEN

Brevet européen · EP2966951 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2966951
Numéro de demande
EP13876881
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2013
Publié
13 janv. 2016
Délivré
1 nov. 2017
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 13/04 (2006.01)
H05K 13/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2013/056179 06.03.2013
Publication PCT
WO2014/136231 12.09.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 1 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2017

Parties

Inventeur

NOZAWA, Mizuho

Chiryu-shi Aichi 472-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.