SCHARSPITZE BZW. WERKZEUGKOMBINATION MIT EINER SCHARSPITZE

Brevet européen · EP2966954 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2966954
Numéro de demande
EP14705071
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
15 mars 2017
Radié
1 févr. 2023
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A01B 23/02 (2006.01)
A01B 15/02 (2006.01)
Priorité
DE 102013102420 11.03.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/052237 05.02.2014
Publication PCT
WO2014/139733 18.09.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  2. 15 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2017

Parties

Titulaire

Betek GmbH & Co. KG

Sulgener Strasse 21-23, 78733 Aichhalden, DE

Inventeur

SMEETS, Florian

72270 Baiersbronn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.