KONSERVIERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP2967045 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2967045
- Numéro de demande
- EP14778817
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 26 juin 2019
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01N 37/14 (2006.01)A01N 1/02 (2006.01)A01P 1/00 (2006.01)A01N 37/40 (2006.01)
- Priorité
- US 201361777639 P 12.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/023527 11.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/164806 09.10.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 26 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2019
Parties
Inventeur
SWANZY, James
Addison, TX 75001, US
LOCKHART, Leslie
Addison, TX 75001, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.