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Brevet européen · EP2967190 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2967190
Numéro de demande
EP14774295
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
6 mai 2020
Radié
21 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 7/32 (2006.01)
A43B 23/07 (2006.01)
Priorité
US 201361779054 P 13.03.2013
Demande PCT
PCT/US2014/025916 13.03.2014
Publication PCT
WO2014/160148 02.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2021

  2. 6 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

Parties

Titulaire

TBL Licensing LLC

Corporation Service Company 2711 Centerville Road Suite 400, Wilmington, DE 19808, US

Inventeur

SPILLER, Bert Appleton

Dover, NH 03820, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.