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Brevet européen · EP2967246 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2967246
Numéro de demande
EP14767572
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
31 janv. 2018
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 27/00 (2006.01)
A47J 36/00 (2006.01)
Priorité
US 201361852077 P 15.03.2013
Demande PCT
PCT/US2014/027503 14.03.2014
Publication PCT
WO2014/152587 25.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 31 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2018

Parties

Inventeur

NETZER, Philip, E.

Greenville, WI 54942, US

LAFFERTY, Terrence, P.

Neenah, WI 54956, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.