CHIRURGISCHE BEFESTIGUNG
Brevet européen · EP2967530 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2967530
- Numéro de demande
- EP14720405
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 20 juin 2018
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/02 (2006.01)A61B 17/04 (2006.01)A61B 17/17 (2006.01)A61B 17/16 (2006.01)
- Priorité
- US 201361794212 P 15.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/029497 14.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/144900 18.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 20 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.06.2018
Parties
Inventeur
BOILEAU, Pascal
F-06200 Nice, FR
BETTENGA, Mason, James
Memphis, TN 38122, US
HAESSIG, Christoph
CH-5024 Kuttlgen
WUNDERLE, Dirk
CH-8037 Zurich
SEIDL, Alexander, Iwan
CH-8008 Zurich
STREIT, Oliver
78532 Tuttlingen, DE
SANTANGELO, Stephen, Anthony
Sturbridge, MA 01518, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.