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Brevet européen · EP2967616 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2967616
- Numéro de demande
- EP14710521
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 10 mars 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 3 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61B 17/225 (2006.01)A61B 6/04 (2006.01)A61B 6/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013204493 14.03.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/054580 10.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/139950 18.09.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 31 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 30 mars 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.03.2019
- 3 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.10.2018
Parties
Inventeur
76703 Kraichtal, DE
75438 Knittlingen, DE
75417 Mühlacker, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.