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Brevet européen · EP2967806 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2967806
- Numéro de demande
- EP14765066
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 6 déc. 2017
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/01 (2006.01)A61F 2/06 (2013.01)A61M 5/165 (2006.01)
- Priorité
- US 201361799114 P 15.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/030738 17.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/145892 18.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 6 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2017
Parties
Inventeur
LAM, Cang
Tustin, CA 92780, US
TSAI, Priscilla
Rancho Santa Margarita, CA 92688, US
VALENCIA, Juan
Santa Ana, CA 92706, US
MACIAS, Jacqueline
South Gate, CA 90280, US
JOSHI, Kaushik
Tustin, CA 92780, US
TUASON, Arnold
Claremont, CA 91711, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.