KLAPPENPROTHESE MIT DREHSCHUTZMECHANISMUS

Brevet européen · EP2967860 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2967860
Numéro de demande
EP14764106
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
9 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
5 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
US 201361776566 P 11.03.2013
US 201414195576 03.03.2014
Demande PCT
PCT/CA2014/000188 06.03.2014
Publication PCT
WO2014/138868 18.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 9 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  6. 29 sept. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.09.2020

  7. 9 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2020

Parties

Titulaire

Neovasc Tiara Inc.

13562 Maycrest Way No. 5138, Richmond, BC V6V 2J7, CA

Mandataire

Servopatent GmbH

Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

NEALE, Krista L.

Vancouver, BC V5Z 1M3, CA

LANE, Randy Matthew

Langley, BC V3A 4K1, CA

MARKO, Alexei J.

Vancouver, BC V6S 1C6, CA

NYULI, Colin A.

Vancouver, BC V6E 1V9, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.