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Brevet européen · EP2967866 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2967866
- Numéro de demande
- EP14770314
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 29 juil. 2020
- Radié
- 20 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/24 (2006.01)A61B 17/34 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201313840252 15.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/027270 14.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/152375 25.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
- 29 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2020
Parties
Inventeur
CONLEY, Eric
South Berwick, Maine 03908, US
WILSON, Jonathan Edward
Mattapoisett, Massachusetts 02739, US
CRUZ, Amos
Wrentham, Massachusetts 02093, US
KANNER, Glenn
Duxbury, Massachusetts 02332, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.