ZUSAMMENSETZUNG ZUR IMMUNMODULATION
Brevet européen · EP2968261 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2968261
- Numéro de demande
- EP14786476
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 5 août 2020
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 31/353 (2006.01)A61P 37/00 (2006.01)A61P 37/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013017165 16.10.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/071971 14.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/055623 23.04.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 10 nov. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 10.11.2020
- 5 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2020
Parties
Inventeur
BUSCH, Christian
CH-8400 Winterthur
VENTURELLI, Sascha
79682 Todtmoos, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.