ULTRASCHALLBASIERTES NEUROMODULATIONSSYSTEM

Brevet européen · EP2968984 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2968984
Numéro de demande
EP14775754
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
17 août 2016
Fin de la protection au plus tard
9 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61N 7/02 (2006.01)
//A61B 18/00 (2006.01)
//A61N 7/00 (2006.01)
Priorité
US 201361784790 P 14.03.2013
US 201361814167 P 19.04.2013
Demande PCT
PCT/US2014/022804 10.03.2014
Publication PCT
WO2014/159276 02.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 17 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2016

Parties

Titulaire

ReCor Medical, Inc.

1049 Elwell Court, Palo Alto, CA 94303, US

Inventeur

TAYLOR, Kevin

San Mateo, CA 94403, US

MERINO, Jamie

Elmont, NY 11003, US

CHANDLER, Paul

Santa Cruz, CA 95060, US

RAQUET, Jacob

Los Gatos, CA 95032, US

GANDIONCO, Isidro M.

Fremont, CA 94536, US

ROTH, Austin R.

San Mateo, CA 94403, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.