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Brevet européen · EP2969291 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2969291
Numéro de demande
EP14762557
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
22 avr. 2020
Radié
28 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21D 51/38 (2006.01)
B30B 1/28 (2006.01)
B21D 51/26 (2006.01)
B21D 51/44 (2006.01)
Priorité
US 201361790363 P 15.03.2013
Demande PCT
PCT/US2014/028626 14.03.2014
Publication PCT
WO2014/144284 18.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.10.2021

  2. 22 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2020

Parties

Inventeur

MCCARTY, Patrick K.

Dayton, Ohio 45420, US

BUTCHER, Gregory H.

Columbus, Ohio 43215, US

ZUMBERGER, Neil A.

Sidney, Ohio 45365, US

DAVIDSON, Jason A.

Sidney, Ohio 45365, US

CARSTENS, Aaron E.

Centerville, Ohio 45458, US

CARPER, Kenneth E.

Cincinnati OH 45243, US

BAUER, Russel

West Chester OH 45241, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.