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Brevet européen · EP2969713 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2969713
- Numéro de demande
- EP14717931
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 28 févr. 2024
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 33/06 (2006.01)B60G 11/22 (2006.01)B60G 99/00 (2010.01)
- Priorité
- US 201313803444 14.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/025257 13.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/143628 18.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 28 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
Parties
Inventeur
MASSA, Scott, Allen
Naperville, IL 60540, US
GOTTSCHALK, Michael, J.
Mckinney, TX 75071, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.