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Brevet européen · EP2969795 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2969795
Numéro de demande
EP14719916
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
7 déc. 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 17/00 (2006.01)
Priorité
US 201361787191 P 15.03.2013
Demande PCT
PCT/US2014/023933 12.03.2014
Publication PCT
WO2014/150673 25.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 7 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

Parties

Inventeur

RAMSEY, Christopher, Paul

Wantage Oxfordshire OX12 8DP, GB

MCGIRR, Laura, Jane

Eglinton Co. Derry BT47 3XL, GB

FIELDS, Brian

Lemont, IL 60439, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.