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Brevet européen · EP2969795 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2969795
- Numéro de demande
- EP14719916
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 7 déc. 2016
- Radié
- 31 mars 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201361787191 P 15.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/023933 12.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/150673 25.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 7 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
Parties
Inventeur
RAMSEY, Christopher, Paul
Wantage Oxfordshire OX12 8DP, GB
MCGIRR, Laura, Jane
Eglinton Co. Derry BT47 3XL, GB
FIELDS, Brian
Lemont, IL 60439, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.