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Brevet européen · EP2971448 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2971448
Numéro de demande
EP14719411
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
18 oct. 2017
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 19/00 (2006.01)
Priorité
US 201361776348 P 11.03.2013
Demande PCT
PCT/US2014/023186 11.03.2014
Publication PCT
WO2014/164673 09.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 18 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

Parties

Inventeur

SMID, John P.

Fairview, Pennsylvania 16415, US

OWENS, Jonathan M.

Chapel Hill, North Carolina 27517, US

CUNE, Gregg

Conroe, Texas 77304, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.