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Brevet européen · EP2974021 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2974021
- Numéro de demande
- EP13708832
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2013
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 2 nov. 2016
- Radié
- 31 mars 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03K 17/16 (2006.01)H02J 1/00 (2006.01)H03K 17/0814 (2006.01)H03K 17/687 (2006.01)H02M 1/34 (2007.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2013/055041 12.03.2013
- Publication PCT
- WO2014/139559 18.09.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 2 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.11.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.