LED-TREIBERSCHALTUNG
Brevet européen · EP2974535 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2974535
- Numéro de demande
- EP14707768
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 11 sept. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H05B 33/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 13158806 12.03.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/054112 04.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/139829 18.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
- 23 janv. 2026
Transféré
- Titulaire
- Power Research Electronics B.v., MINERVUM 7073, 4817 ZK Breda, Pays-Bas → Siemens eMobility Holding B.V, De Run 4315, 5503 LP Veldhoven, Pays-Bas
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.01.2026
- 23 janv. 2026
Rectifié
- Titulaire
- Siemens eMobility Holding B.V, De Run 4315, 5503 LP Veldhoven, Pays-Bas → Siemens eMobility Holding B.V, BIC 1, 5657BX Eindhoven, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 23.01.2026
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 27 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.06.2023
- 11 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.09.2019
Parties
Inventeur
NL-1115 DL Duivendrecht, NL
NL-5632 KK Eindhoven, NL
NL-5915 AV Venlo, NL
NL-4811 AR Breda, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.