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Brevet européen · EP2975370 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2975370
Numéro de demande
EP14176865
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
4 nov. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01J 3/50 (2006.01)
G01J 3/02 (2006.01)
G01J 3/10 (2006.01)
G01J 3/52 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

  2. 4 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.