Aktiver Teil eines RC-Spannungsteilers
Brevet européen · EP2975413 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2975413
- Numéro de demande
- EP14177078
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 8 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G01R 15/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 23 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.09.2024
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 29 avr. 2024
Mandataire radié
- Titulaire
- Siemens Energy Global GmbH & Co. KG, Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, Allemagne (supprimé)
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich (supprimé)
- Inventeur
- Fluri, Rolf, Inselstrasse 44, 4057 Basel, Weber, Christian, Webergasse 35, 4058 Basel (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 29.04.2024
- 29 avr. 2024
Transféré
- Adresses de registre
- Titulaire
- HSP Hochspannungsgeräte GmbH, Camp-Spich-Straße 18, 53842 Troisdorf, Allemagne
- Inventeur
- Fluri, Rolf, Inselstrasse 44, 4057 Basel, Weber, Christian, Webergasse 35, 4058 Basel
Publié dans Swissreg le 29.04.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 10 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.10.2022
4 entrées antérieures
- 21 avr. 2022
Transféré
- Titulaire
- Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Strasse 1, 80333 München, Allemagne → Siemens Energy Global GmbH & Co. KG, Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 21.04.2022
- 30 sept. 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Siemens Aktiengesellschaft, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne → Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Strasse 1, 80333 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 30.09.2017
- 8 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.03.2017
- 8 mars 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.03.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.