THERMOELEKTRISCHES UMWANDLUNGSMODUL

Brevet européen · EP2975660 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2975660
Numéro de demande
EP13877529
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2013
Publié
20 janv. 2016
Délivré
21 févr. 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 35/32 (2006.01)
H01L 35/14 (2006.01)
H01L 35/16 (2006.01)
H01L 35/18 (2006.01)
H01L 35/30 (2006.01)
H01L 35/08 (2006.01)
H01L 35/22 (2006.01)
Priorité
JP 2013053768 15.03.2013
Demande PCT
PCT/JP2013/083011 10.12.2013
Publication PCT
WO2014/141551 18.09.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 21 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

Parties

Inventeur

SUDA,Hiroshi

Kiyose-shi Tokyo 204-0003, JP

SATO, Junichi

Kiyose-shi Tokyo 204-0003, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.