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Brevet européen · EP2976254 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2976254
- Numéro de demande
- EP13883736
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2013
- Publié
- 27 janv. 2016
- Délivré
- 28 nov. 2018
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62K 19/02 (2006.01)B32B 29/00 (2006.01)B32B 29/06 (2006.01)B32B 29/08 (2006.01)B32B 1/00 (2006.01)B32B 3/00 (2006.01)B32B 3/02 (2006.01)B32B 3/04 (2006.01)B32B 3/06 (2006.01)B32B 3/12 (2006.01)B32B 3/26 (2006.01)
- Priorité
- US 201361818611 P 02.05.2013
- Demande PCT
- PCT/IL2013/050823 13.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/178038 06.11.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 28 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.11.2018
Parties
Inventeur
GAFNI, Izhar
38855 Ahituv, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.