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Brevet européen · EP2976528 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2976528
Numéro de demande
EP14709886
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2014
Publié
27 janv. 2016
Délivré
8 mai 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 15/02 (2006.01)
F04B 17/03 (2006.01)
Priorité
DE 102013004668 19.03.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/000635 11.03.2014
Publication PCT
WO2014/146761 25.09.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 8 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2019

Parties

Inventeur

HONER, Rainer

78549 Spaichingen, DE

LAUFER, Markus

78652 Deisslingen-Lauffen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.