DOPPELSITZVENTIL MIT ANTRIEB

Brevet européen · EP2976558 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2976558
Numéro de demande
EP12812835
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2012
Publié
27 janv. 2016
Délivré
27 févr. 2019
Fin de la protection au plus tard
27 nov. 2032
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F16K 1/44 (2006.01)
F16K 31/122 (2006.01)
Priorité
DE 102011120287 03.12.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/004899 28.11.2012
Publication PCT
WO2013/079190 06.06.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 9 juil. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.07.2019

  6. 27 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2019

Parties

Inventeur

BURMESTER, Jens

23883 Grambek, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.