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Brevet européen · EP2978297 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2978297
Numéro de demande
EP13879234
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2013
Publié
27 janv. 2016
Délivré
25 oct. 2017
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 13/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2013/057912 19.03.2013
Publication PCT
WO2014/147770 25.09.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 25 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2017

Parties

Titulaire

FUJI MACHINE Mfg. Co., Ltd.

Fuji Machine Mfg. Co., Ltd.

19, Chausuyama Yama-machi, Chiryu-shi, Aichi 472-8686, JP

Inventeur

FUJITA Masatoshi

Chiryu-shi Aichi 472-8686, JP

KIDO Takashi

Chiryu-shi Aichi 472-8686, JP

NAGATA Ryo

Chiryu-shi Aichi 472-8686, JP

KAINUMA Makoto

Chiryu-shi Aichi 472-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.