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Brevet européen · EP2978466 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2978466
- Numéro de demande
- EP14715101
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2014
- Publié
- 3 févr. 2016
- Délivré
- 18 avr. 2018
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 1/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 201305758 28.03.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/051007 28.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/155137 02.10.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 18 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
Parties
Inventeur
BUCKBERRY, Clive
Warwick Warwickshire CV34 6AH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.