VERFAHREN UND SYSTEM ZUR VERHANDLUNG EINES PARAMETERS EINES OPTISCHEN KOMMUNIKATIONSPROTOKOLLS ZWISCHEN ZWEI VORRICHTUNGEN

Brevet européen · EP2979375 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2979375
Numéro de demande
EP14707997
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2014
Publié
3 févr. 2016
Délivré
30 nov. 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 10/116 (2013.01)
Priorité
EP 13305410 29.03.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/054044 03.03.2014
Publication PCT
WO2014/154445 02.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 30 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2016

Parties

Titulaire

Gemalto SA

6, rue de la Verrerie, 92190 Meudon, FR

Inventeur

ZEAMARI, Ali

F-13705 La Ciotat, FR

DUBROIS, Jacques

F-13705 La Ciotat, FR

EL MAROUANI, Abdellah

F-13705 La Ciotat, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.