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Brevet européen · EP2979777 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2979777
Numéro de demande
EP14775653
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2014
Publié
3 févr. 2016
Délivré
17 oct. 2018
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 41/24 (2006.01)
B22D 11/10 (2006.01)
B22D 41/28 (2006.01)
Priorité
JP 2013067044 27.03.2013
JP 2013200144 26.09.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/058210 25.03.2014
Publication PCT
WO2014/157157 02.10.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 27 juil. 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 27.07.2021

  3. 26 oct. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 26.10.2018

  4. 17 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

Parties

Titulaire

Krosakiharima Corporation

1-1, Higashihama-machi, Yahatanishi-ku, Kitakyushu-shi, Fukuoka 806-8586, JP

Mandataire

Vossius & Partner Patentanwälte Rechtsanwälte mbB

Hirschgässlein 11, 4051 Basel

Inventeur

IMAHASE, Toshihiro

Kitakyushu-shi Fukuoka 806-8586, JP

FUNATO, Junici

Kitakyushu-shi Fukuoka 806-8586, JP

YOKOI, Nobuyuki

Kitakyushu-shi Fukuoka 806-8586, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.