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Brevet européen · EP2980373 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2980373
- Numéro de demande
- EP13880183
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2013
- Publié
- 3 févr. 2016
- Délivré
- 29 juil. 2020
- Radié
- 20 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01M 13/04 (2006.01)B01D 45/12 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2013/059295 28.03.2013
- Publication PCT
- WO2014/155613 02.10.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
- 29 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
KUROSAWA, Takatsugu
Yokohama-shi Kanagawa 224-0041, JP
ISHIDA, Kosaku
Yokohama-shi Kanagawa 224-0041, JP
TANAKA, Kazuo
Yokohama-shi Kanagawa 224-0041, JP
HOSHI, Takayuki
Yokohama-shi Kanagawa 224-0041, JP
WATANABE, Yoshitaka
Yokohama-shi Kanagawa 224-0041, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.