Dispositif d'assemblage et de réglage d'un spiral
Brevet européen · EP2980658 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2980658
- Numéro de demande
- EP14179606
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 2014
- Publié
- 3 févr. 2016
- Délivré
- 19 juil. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 31 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G04B 18/06 (2006.01)G04B 17/32 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 21 juil. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- e-Patent SA, Rue Saint-Honoré 1, Case Postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1
Publié dans Swissreg le 21.07.2023
- 6 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2022
- 19 nov. 2019
Licence inscrite
- Preneur de licence
- Van Cleef & Arpels SA, Route des Biches 8, 1752 Villars-sur-Glâne
Publié dans Swissreg le 19.11.2019
- 4 oct. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- e-Patent SA, Rue Saint-Honoré 1, Case Postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.10.2017
1 entrée antérieure
- 19 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.